Mentions légales
Éditeur du site
Raison sociale : Kabiten AI
Forme juridique : En cours d'immatriculation (phase beta)
Adresse : Communiquée après immatriculation
Email : [email protected]
SIREN/SIRET : En cours d'attribution
TVA intracommunautaire : Non applicable à ce stade (phase beta)
Directeur de publication
Responsable publication : équipe Kabiten AI
Hébergement
Site hébergé sur infrastructure dédiée auto-administrée (Fedora + Docker + Nginx). Domaine principal : kabiten-ai.net
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, marques, logos) est protégé. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Responsabilité
Le site et l'application sont fournis "en l'état" ("as is"), sans aucune garantie expresse ou implicite. Kabiten AI n'est pas un instrument de navigation officiel et ne remplace pas les cartes marines certifiées. L'utilisateur est seul responsable de la sécurité de sa navigation. Kabiten AI décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, matériels, corporels ou immatériels liés à l'utilisation du service.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, une résolution amiable est privilégiée avant toute action judiciaire.